Conditions d’utilisation

En accédant au site ou en utilisant ses fonctionnalités, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter. Lorsqu’un service particulier possède ses propres règles, celles-ci complètent les présentes conditions.

Si l’utilisateur refuse ces règles, il doit cesser d’utiliser les fonctionnalités concernées.

Oléa met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir le site accessible et fonctionnel. L’accès peut toutefois être interrompu, limité ou modifié pour maintenance, mise à jour, sécurité, incident technique ou événement extérieur.

Aucun droit permanent à l’accès à une fonctionnalité particulière n’est accordé, sans préjudice des obligations applicables aux commandes déjà conclues.

Lorsqu’un compte client est proposé, l’utilisateur doit fournir des informations exactes, conserver la confidentialité de ses identifiants et empêcher leur utilisation par un tiers non autorisé.

Toute activité réalisée depuis le compte est présumée effectuée par son titulaire jusqu’à signalement d’un accès frauduleux. L’utilisateur doit contacter Oléa rapidement en cas de perte, compromission ou usage suspect.

Il est notamment interdit de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes, d’introduire un programme malveillant, de contourner une mesure de sécurité, de surcharger le site, d’utiliser un robot ou un outil d’extraction de manière abusive, d’usurper une identité ou d’exploiter le site à des fins frauduleuses.

Oléa peut bloquer un comportement manifestement abusif et conserver les éléments nécessaires à la protection de ses droits et de ses utilisateurs.

Les textes, photographies, rendus, vidéos, logos, éléments graphiques, interfaces, sélections, bases de données et autres contenus du site peuvent être protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou d’autres droits.

La consultation du site n’accorde aucun droit de reproduction, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation commerciale. Toute utilisation dépassant la consultation personnelle doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

Lorsqu’un utilisateur transmet un avis, une photographie, une question ou un autre contenu, il garantit disposer des droits nécessaires et s’engage à ne pas publier de contenu illicite, trompeur, injurieux, discriminatoire, confidentiel ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

Oléa peut modérer, refuser ou retirer un contenu manifestement contraire à ces règles. L’utilisateur autorise l’affichage du contenu transmis dans le cadre du service concerné, selon les options et informations qui lui sont présentées.

Le site peut contenir des liens, modules ou services fournis par des tiers. Ces éléments peuvent être soumis aux propres conditions et politiques de leurs éditeurs.

Oléa ne contrôle pas systématiquement les contenus externes et ne peut garantir leur disponibilité, leur exactitude ou leur sécurité. L’utilisateur doit consulter les informations du service tiers avant de l’utiliser.

Oléa peut corriger, mettre à jour, suspendre ou retirer une fonctionnalité afin d’assurer la sécurité, la conformité ou le bon fonctionnement du site. Des anomalies, ralentissements ou incompatibilités peuvent survenir malgré les mesures prises.

L’utilisateur doit protéger son appareil, maintenir ses logiciels à jour et éviter d’utiliser le site depuis un environnement compromis.

Oléa répond de ses obligations dans les limites prévues par la loi. Sa responsabilité ne peut être engagée pour un dommage directement causé par un usage non conforme du site, une faute de l’utilisateur, un équipement compromis ou un service tiers indépendant.

Aucune clause ne limite les droits impératifs du consommateur ni les responsabilités auxquelles il ne peut légalement être dérogé.

Oléa peut modifier les présentes conditions pour tenir compte de l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation. La date de mise à jour peut être indiquée dans la version complète.

La nouvelle version s’applique à l’utilisation du site après sa publication. Les commandes déjà conclues restent régies par les conditions contractuelles qui leur étaient applicables.